1 400 milliards de dollars sur la sellette : Meta fait face à un péril judiciaire inédit
La cour d’appel de San Francisco a infligé un revers cinglant à Meta et TikTok en rejetant leur recours fondé sur la Section 230. Cette décision ouvre la voie à plus de 6 300 actions judiciaires, dont un procès fleuve porté par 29 États américains, qui s’ouvrira le 19 août. Les sommes en jeu pourraient atteindre des sommets vertigineux.
C’est un tournant juridique que les géants des réseaux sociaux redoutaient. La justice américaine a rouvert la porte, cette semaine, à des milliers de poursuites visant Meta, TikTok, Google et Snap, accusés d’avoir sciemment conçu des plateformes addictives pour les plus jeunes. Derrière ce feu vert judiciaire, une marée de plaintes – plus de 3 000 au niveau fédéral, auxquelles s’ajoutent 3 300 autres rien qu’en Californie – qui menace de coûter des centaines de milliards de dollars à l’industrie du numérique.
La Section 230 ne fait pas office de bouclier absolu
Pour tenter d’étouffer ces affaires dans l’œuf, Meta et TikTok avaient invoqué la Section 230 du Communications Decency Act de 1996, un texte historique qui protège les plateformes des contenus publiés par leurs utilisateurs. Leur argument ? Une immunité totale, y compris sur la conception même de leurs algorithmes et de leurs interfaces.
Mais la cour d’appel de San Francisco n’a pas suivi cette lecture. Dans son arrêt, elle a estimé que si la Section 230 peut être invoquée comme moyen de défense durant les débats, elle ne saurait empêcher l’ouverture d’un procès. Conséquence immédiate : Meta ne pourra pas non plus reporter le procès intenté par 29 procureurs généraux d’États, prévu pour le 19 août prochain.
Scroll infini, notifications, algorithmes : un cocktail toxique pour la santé mentale
Depuis plusieurs années, États, écoles et familles dénoncent des mécanismes de captation d’attention conçus « coûte que coûte » : scroll infini, alertes permanentes, recommandations hyper-personnalisées. Autant de ressorts psychologiques qui, selon les plaignants, alimentent une hausse alarmante des troubles dépressifs, anxieux et des distorsions de l’image de soi chez les adolescents.
Les procureurs généraux, qui porteront l’affaire devant les tribunaux cet été, accusent Meta d’avoir collecté et exploité illégalement les données d’enfants, d’avoir rendu ses plateformes délibérément addictives, et d’avoir trompé le public sur la sécurité de ses produits. La firme de Mark Zuckerberg elle-même a évoqué, dans ses documents judiciaires, une exposition potentielle à des dommages et intérêts de l’ordre de 1 400 milliards de dollars – un chiffre spectaculaire, bien que la société en nuance la portée réelle.
Des précédents qui alourdissent la pression sur Meta
Les récents verdicts ne jouent pas en faveur du groupe californien. En mars dernier, un jury de Los Angeles a condamné Meta et Google à verser 6 millions de dollars à une jeune femme devenue dépendante à Instagram et YouTube durant son enfance. Un cas qui a fait jurisprudence.
Plus lourd encore : au Nouveau-Mexique, Meta a dû payer 375 millions de dollars pour avoir menti sur la sécurité de ses plateformes, avant qu’un juge n’ajoute 567 millions de dollars supplémentaires, fléchés vers un fonds dédié à la santé mentale des adolescents.
Alors que le procès fédéral du 19 août approche, les équipes juridiques de Meta se préparent à une bataille judiciaire d’une ampleur inédite, qui pourrait redéfinir pour longtemps les règles de responsabilité des géants du numérique face aux générations les plus vulnérables.
